• PREAMBULE
• PRIX
• DELAI
• PAIEMENT
• LIVRAISON
• GARANTIE
• SERVICE-APRES-VENTE
• DROIT DE RETRACTATION ET DE RETOUR
• DROIT APPLICABLE

ENTREPOTS
113-115 Boulevard Félix Faure
93300 Aubervilliers

Tél – 0892.70.2001 ( 0.34 € / min)
Fax- 01.48.11.83.76

PREAMBULE

Les conditions générales de vente sont applicables à toutes commandes passées sur le site www.touconfort.com .
Shoozle se reserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis ses conditions générales de vente.
Le client reconnaît donc avoir pris connaissance de nos conditions de vente au moment de sa commande et déclare les accepter sans aucune réserve.
Les photographies présentées sur le site ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Shoozle , ni affecter la validité de la vente. Dans tous les cas, Shoozle s'efforcera de donner à ses clients les informations les plus justes communiquées par les fournisseurs ( photos, caractéristiques, coloris, ..... ).

PRIX

Nos prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises hors Eco-participation . Ces prix sont pratiques exclusivement a la vente en ligne Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à tout moment, cependant nous nous engageons à appliquer le tarif en vigueur au moment de votre commande.
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Armenager vous rembourse 2 fois la différence si vous trouvez moins cher ailleurs. voir conditions cliquez ici !!!!
Aucun remboursement ne peut-être accordé en cas de diminution de prix ou de promotion après la date de votre commande.
Le paiement comptant n'entraine ni ristourne, ni remise.

DELAI

Shoozle commercialise des produits d'équipement de la maison ( Lavage, Cuisson, Froid...). Tous les produits proposés à nos clients sont de premier choix et ne font pas l'objet de stock déclassé ou de matériel de second choix. (Sauf opérations ponctuelles en magasin
Les délais indiqués sont des délais moyens constatés soit 10 à 30 jours calendaires pour les appareils disponibles chez les fabricants. uniquement).

Les appareils signales "EN STOCK" sont livres sous 5 jours ouvrables
Option - Expédition express sous 24 H/ 48H apres validation de votre paiement 15 €uros


En cas d'indisponibilité des produits après validation de la commande, le client sera informé dans les plus brefs délais par e-mail ou téléphone. Shoozle proposera alors un produit similaire à prix identique dans la limite des stocks disponibles.

Les marques suivantes sont cependant soumises à un délai spécifique :
Fabriqués souvent sur mesure , durant le délai ci dessous , le client ne dispose d'aucune possibilité de rétractation.

VIKING / SUB ZERO/ WOLF	10-14 semaines
GODIN / ILVE	8 -10 semaines
AMANA / GENERAL ELECTRIC / LG / SAMSUNG / GUTMANN	2 - 4 semaines

PAIEMENT

Le client peut procéder au règlement de sa commande sur le site www.touconfort.com selon les modalités suivantes :

• CARTE BANCAIRE : CB - VISA - MASTERCARD
  
  Merci de noter que nous n'acceptons pas les règlements par carte American Express
  
  Le règlement est effectué comptant par défaut à date de commande.
  
  Vous pouvez opter pour un règlement en 3 fois sans frais (A partir de 500 € d'achat)
  
  
  • 1.Premier tiers débité à date de commande.
  • 2.Deuxième tiers débité le 05 du mois suivant.
  • 3.Troisième tiers débité le 05 du mois d'après.
  
  
  
• CHEQUE BANCAIRE
  
  Le règlement est effectué comptant par défaut à date de commande.
  Votre commande ne sera validée qu'à réception de votre règlement par chèque.
  
  Vous pouvez opter pour un règlement en 3 fois sans frais (A partir de 500 € d'achat)
  
  
  • 1.Premier chèque encaissé à la commande.
  • 2.Deuxième chèque encaissé le 05 du mois suivant.
  • 3.Troisième chèque encaissé le 05 du mois d'après.
  
  Merçi d'envoyer vos règlements à l'ordre de Shoozle à l'adresse suivante :

  Shoozle
  113-115 Boulevard Félix Faure
  93300 Aubervilliers
  

  
  
• VIREMENT BANCAIRE
  Le virement est à effectuer sur le compte suivant :
  

  Titulaire du Compte	SHOW-ROOM-2001
  Domiciliation	HSBC UBP PARIS CHATELET
  Code Banque	30938
  Code Guichet	00032
  Numéro de Compte	00146205000
  Clé RIB	50

  
  La commande sera validée dès réception du règlement.
  Il est recommandé d'envoyer par courrier à nos services une copie du récépissé de virement accompagné du bon de commande effectué sur notre site.
  
  
  
  
  
• CREDIT
  
  Vous pouvez également effectuer une demande de crédit en ligne. (Après acceptation du dossier avec ONEY.FR Cliquez ici !! ).
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CONDITIONS DE LIVRAISON PARIS ET /PROVINCE
Horaire telephonique service livraison : Ouvert de - 9h30 a 12h et de 13h a 17h du lundi au vendredi

• OPTION GARANTIE 2 ANS OU 5 ANS
  Nos livraisons s'effectuent du LUNDI AU SAMEDI partout en France , avec prise de Rendez-Vous, selon votre disponibilite
  Le client s'engage à être présent durant la plage horaire definie avec nos services .
  La livraison sera effectuée par nos livreurs , à l'adresse indiquée par le client

  Shoozle assure la livraison en etage avec deballage de l'appareil , debarras des cartons , enlevement de l'ancien appareil (3€uros)
  Shoozle assure aussi la mise en situation de l'appareil ( sauf evier, hotte, broyeur evier, compacteur de dechets, robinetterie ) par 2 livreurs spécialisés en gros électroménager. apres déballage et contrôle d’aspect de votre appareil et enlevement de l'ancien appareil , le branchement restant a votre charge -(3€uros)
  Il appartient aux clients de s’assurer des cotes de passage du produit acheté dans les lieux d’accès (refrigerateur americain , cuisiniere grande largeur, refrigerateur grande hauteur, congelateur coffre grande largeur ect ect ... ) . La livraison ne comprend pas la location d’élévateur.En cas de probleme de passage ou de montee à l'etage (escalier ascenceur, porte d'entrée, couloir  ,....) la commande ne peut en aucun cas etre annulee .
  Sont exclus de nos prix tous les elements ou prestation de services indispensables à l'emploi ou à la finalite du produit acheté ou du service propose (cordon électrique, tuyau de gaz , rallonge electrique, rallonge tuyau de vidange ou evacuation supplementaire pour le lavage, tuyau evacuation hotte etc.....)
  La mise en situation ne concernent pas la pose et la depose des hottes aspirantes, des eviers, des compacteurs , des broyeurs d'evier et de la robinetterie ainsi que la depose et le pose des portes d'habillage des intégrables et encastrables , ou la découpe des carrelages ou plan de travail .
  

• OPTION GARANTIE 1 ANS PIECES UNIQUEMENT
  Oups! : En choisissant cette option la livraison s'effectuera en rez de chaussée en bas de votre immeuble ou de la porte de votre maison
  - Sans déballage ni enlevement des cartons,
  - Sans mise en situation de l'appareil,
  - Sans enlèvement de l'ancien.

• ENLEVEMENT DE L'ANCIEN
  En cas de mise en situation et d'enlèvement de l'ancien appareil , il est imperatif que l'ancien matériel soit :

  • débranché
  • Sorti de son emplacement
  • Propre aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur
  • Dégivré (réfrigérateurs et congélateurs)
  • Qu'il n'y ai plus d'eau dans les tuyaux (lave-linge, lave- vaisselle)
  Dans le cas contraire le transporteur s 'autorise le refus de la prise en charge, et de la mise en situation de l'appareil
  
  Lors de la livraison et de l'enlèvement le client est tenu de protéger tous ses sols fragiles, parquets, marbres, plastiques, etc. Aucune réclamation n'est recevable en cas de dégâts. La mise en service exclue les travaux de plomberie, éléctricité, menuiserie ou travaux de quelque nature que ce soit. Dans le cas où l'installation ne serait pas conforme aux normes, il appartiendra à l'acheteur de faire exécuter les travaux d'installation avant la livraison. En cas d'installation non conforme au moment de la livraison le client s'engage à payer la relivraison et la mise en situation ultérieure de ses appareils (soit la somme de 40 euros TTC).
  En cas d'absence due au moment de la livraison une facturation supplémentaire sera exigée pour la relivraison soir 40 EUR TTC.
  « VOUS ETES TENU DE VERIFIER L' ETAT DU PRODUIT EN PRESENCE DE NOS LIVREURS AFIN DE SIGNALER SUR LE BON DE LIVRAISON LA MOINDRE ANOMALIE, TRACE, CHOC OU DE REFUSER L' APPAREIL SI L'AVARIE CONSTATE NECESSITE UN ECHANGE. »

• LA CORSE :

Un supplément de livraison sera demandé par le service expédition. Pour plus d'informations, merci de contacter directement notre service clientèle.

• LA SUISSE :

Un supplément de livraison sera demandé par le service expédition. Un supplément sera également demandé pour passage en douane. Pour plus d'informations, merci de contacter directement notre service clientèle.

• EUROPE ET BENELUX :

Un supplément de livraison sera demandé par le service expédition. Pour plus d'informations, merci de contacter directement notre service clientèle.

• AUTRES DESTINATIONS :

Nos livraisons s'effectuent uniquement chez un transitaire mandaté par le client partout en France. La garantie exercée est alors de 1 An Pièces.

• DETAXE A L'EXPORTATION :

La détaxe s'applique pour les pays concernés. La facturation sera établie en H.T uniquement si la marchandise est livrée chez le transitaire de votre choix partout en France.

RETRAIT DES MARCHANDISES
Tout enlevement s'effectr uniquement sur rendez . Vous serez contacter des reception de votre marchandise afin de convenir du rendez vous
Il est impératif de prévenir 48h à l'avance - TEL: 0892.70.2001 (0,34€/min)
Le retrait des marchandises s'effectue a notre entrepot à l'adresse suivante
113-115 rue Félix Faure 93300 Aubervilliers
Horaire d'enlevement : Ouvert de - 9h30 a 17 h du lundi au vendredi et de 9h30 à 16h le Samedi
Vous devez vous munir :

• Votre Pieces d'identite
  
• Votre bon de commande
  
• En cas de retrait par une tierce personne une procuration sera necessaire, ainsi que sa piece d'idendite en plus de la votre .
  
• Tous les reglements de votre commande ne peuvent se faire uniquement que par cb ou especes pour un montant superieur a 150 €uros

GARANTIE

Tous nos produits sont destinés à une utilisation domestique et non professionnelle ou semi professionnelle.

• GROS ELECTROMENAGER

  
  Tous nos produits sont garanties 1 an constructeur, Pieces uniquement
  ATTENTION!!! Cette option ne comprend pas en cas de panne, ni la main d'oeuvre ni le deplacement du technicien.
  (Source tous les fabricants et le Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'équipement Ménager)
  (prix moyen d'un dépanneur agréé : 35 € le déplacement + 44€ l'heure de main d'oeuvre).soit un minimum de 75 €uros
  alors que le prix moyen d'une garantie 2 ans pour votre tranquilite est de 29 €uros jusqu'a 39 €uros maximum
  Vous pouvez souscrire une garantie supplémentaire et payante de 2 ou 5 ans auprès de nos vendeurs ou sur nos sites internet.
  
  OPTIONS 2 ANS ET 5 ANS -
  Pour assurer un service après vente irréprochable, Shoozle a passé des accords avec toutes les marques distribuées sur son site afin que les interventions garanties soient effectuées par les techniciens et les stations techniques agréés par les marques, et ce dans toute la France métropolitaine.
  
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• PETIT ELECTROMENAGER
  Tous nos produits sont garantis 1 An Pièces et Main d'Oeuvre pour la France Métropolitaine et Pièces uniquement pour l' International.
  Le retour en station technique est à la charge du client.

ARTICLE L 211-4 du code de la consommation :

« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l 'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

ARTICLE L 211-5 du code de la consommation :

 Pour être conforme au contrat, le bien doit :
  
 1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
   - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
   - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
   2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

ARTICLE L 211-12 du code de la consommation :

« L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien »

ARTICLE 1641 du code civil :

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

ARTICLE 1648 du code civil :

« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »


SERVICE-APRES-VENTE

Pour assurer un Service Après Vente irréprochable, Shoozle a passé des accords avec toutes les marques distribuées afin que les interventions garanties 2 ou 5 ans soient effectuées par les techniciens et les stations techniques agrées et ce dans toute la France Métropolitaine.

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DROIT DE RETRACTATION ET DE RETOUR

Article L 121-20 du code de la consommation :

« Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d'existence.
Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à jusitifier de motifs ni à payer de pénalités. Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services. »

Toute demande de retour parvenue à Shoozle au delà de ce délai de 7 jours pour quelque raison que ce soit ne pourra être acceptée.

Par exemple, ne peuvent être pris en compte les motifs suivants :
L'impossibilité de joindre le service client par téléphone ( le client pouvant envoyer un email ou attendre quelques minutes)
L'abscence du client durant le délai de 7 jours suivant la réception de la commande par un tiers.
La livraison de la commande sur un lieu de vacances ou d'habitation secondaire.
Achat effectué pour offrir ou revendre à un tiers, le délai de 7 jours s'applique peu importe à quel moment le destinataire final, tiers au contrat de vente, prend possession du bien.

Article L 121-20-3 du code de la consommation :

« Sauf si les parties en ont convenues autrement, le fournisseur doit exécuter la commande dans le délai de trente jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a transmis sa commande au fournisseur du produit ou de service.
En cas de défaut d'exécution du contrat par un fournisseur résultant de l'indisponibilité du bien ou du service commandé, le consommateur doit être informé de cette indisponibilité et doit, le cas échéant, pouvoir être remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versées. Au-delà de ce terme, ces sommes sont productives d'intérêts au taux légal.
Toutefois, si la possibilité en a été prévue préalablement à la conclusion du contrat ou dans le contrat, le fournisseur peut fournir un bien ou un service d'une qualité et d'un prix équivalents. Le consommateur est informé de cette possibilité de manière claire et compréhensible. Les frais de retour consécutifs à l'exercice du droit de rétractation sont, dans ce cas, à la charge du fournisseur et le consommateur doit en être informé.

Le professionnel est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudices de son droit de recours contre ceux-ci.
Toutefois, il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. »


DROIT APPLICABLE

• Juridique
  Les informations et les renseignements liés à votre commande sont obligatoires aux fins du traitement et de l'acheminement de votre commande. Shoozle s'engage, conformément à la Loi Informatique et liberté, à ne pas divulguer, ni distribuer les informations concernant son client conformément à l'article suivant :
  
  Article 34 de la Loi du 6 Janvier 1978
  
  « Le responsable du traitment est tenu de prendre toutes précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité des données et, notamment, empêcher qu'elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. »
  
  Le client dispose d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent et qu'il peut exercer auprés de Shoozle .
  
  
• Propriété
  Tous les produits commandés resteront la propriété de Shoozle jusqu'au paiement effectif et global par le client. En cas de non règlement pour quelque raison qu ce soit, Shoozle pourra reprendre possession du produit.
  
  
• Responsabilité
  Shoozle ne peut être tenu pour responsable des dommages tant matériel qu'immatériel, que corporel ou de toute nature que ce soit, qui pourrait résulter de la mauvaise utilisation des produits ou d'un mauvais fonctionnement.
  La responsabilité de Shoozle sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Shoozle , dans le processus de conclusion du contrat de vente en ligne ( lors du passage de la vente ), n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra pas être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes.
  
  
• Contestation
  Tout différent auquel la commande pourrait donner lieu, concernant par exemple l'exécution, l'interprétation, la validité ou son annulation sera régi par le droit Français ( Pour les régles de forme comme pour les règles de fond ).
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